Mentions légales

Éditeur du site

  • Dénomination sociale : JE PASSAIS PAR LA LORRAINE
  • Forme juridique : EURL
  • Capital social :
  • Siège social : Nancy
  • Numéro de téléphone :
  • Adresse électronique : contact@jepassaisparlalorraine.fr
  • Numéro de SIREN :
  • Numéro de TVA intracommunautaire

Hébergeur

Directeur de la publication

  • Nom et prénom du directeur de la publication : Nancy ASUOHA
  • Qualité : gérante

Conception du site

  • Agence de création :  Je passais par la Lorraine
  • Développeur : Je passais par la Lorraine

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.  

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable de la publication.  

Données personnelles

Les informations recueillies sur ce site sont destinées à l’usage exclusif de [Nom de votre société]. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant à l’adresse suivante : [Votre adresse email].  

Pour plus d’informations, consultez notre politique de confidentialité.

Responsabilité

L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait des informations et des services proposés sur ce site. La responsabilité de [Nom de votre société] ne saurait être engagée en cas de dommages directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués par l’accès de quiconque au site ou par l’utilisation du site et/ou de l’information qu’il contient, quelque soit le dispositif d’accès utilisé.  

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où JE PASSAIS PAR LA LORRAINE ne peut contrôler ces sites et ces sources externes JE PASSAIS PAR LA LORRAINE ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes et décline toute responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes.  

Loi applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux de Nancy seront seuls compétents.

Retour en haut